Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPHONSE MELLOT
M. Mellot (Alphonse)

Numéro de dépôt :
953887
Date de dépôt :
29/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ALPHONSE MELLOT

Déposée le 29 avril 1976 par monsieur Mellot (Alphonse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ALPHONSE MELLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Mellot (Alphonse domicilié(e) 3, rue Porte-César, Sancerre (Cher). - France.

La marque ALPHONSE MELLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ALPHONSE MELLOT est expirée depuis le 29 avril 1986.

Mellot (Alphonse a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA MOUSSIERE , DOMAINE LA MOUSSIERE


M. Mellot (Alphonse) - 3, rue Porte-César, Sancerre (Cher). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512

Hostellerie;restauration;auberge;café;débit de boissons de toutes natures.